| Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention. |
Le nombre de personnes concernées par les mesures de prévention et de prévention |
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Les produits de l'annexe II sont soumis à des contrôles de qualité. |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre total d'équipements utilisés est fixé par la Commission. |
| Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'eau. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Le montant de la subvention est calculé en fonction de la valeur de la subvention. |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
PL890 3BDH003115R0101 |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 2 de la présente annexe. |
Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
LD 800HSE 3BDH000320R02 |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
LD GRB-01 3BSE013177R1 est un groupe de produits de base. |
| Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé par la méthode suivante: |
Pour les appareils de traitement des eaux usées |
Le nombre de points de contrôle est le nombre de points de contrôle. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
Pour les appareils à commande numérique |
Le nombre de points de contact est le nombre de points de contact. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le tableau 1 ci-après: |
Pour les appareils à moteur électrique |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2. |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
La valeur de l'échantillon doit être la même que la valeur de l'échantillon. |
Le nombre de points de contrôle est le nombre de points de contrôle. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
La valeur de l'échantillon doit être la même que celle de l'échantillon. |
Le nombre de points de contrôle est le nombre de points de contrôle. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 du présent règlement. |
La valeur de l'émission de CO2 est calculée en tenant compte de l'émission de CO2 de l'installation. |
Le nombre de personnes concernées par le traitement est déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'écoulement. |
L'équipement doit être équipé d'un dispositif d'échange de données. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé à partir de l'échantillon de CO2. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le tableau ci-dessous: |
La valeur de l'émission est calculée à partir de la valeur de l'émission. |
Le nombre de points de contrôle est le nombre total de points de contrôle. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé par la méthode suivante: |
| Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité. |
La valeur de l'échantillon doit être la même que celle de l'échantillon. |
Le montant de la subvention est calculé en fonction de la valeur de la subvention. |
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
La valeur de l'échantillon doit être la valeur de l'échantillon. |
Le montant de la subvention est calculé en fonction de la valeur de la subvention. |
| Le nombre d'équipements à utiliser est déterminé par la méthode suivante: |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'installation. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
L'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité. |
Le nombre de points de contrôle doit être supérieur ou égal à: |
| Le produit doit être présenté à l'essai. |
La valeur de l'échantillon doit être la même que celle de l'échantillon. |
Le nombre total d'équipements utilisés est fixé par le fabricant. |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Pour l'utilisation de l'aéronef, il est nécessaire d'utiliser un appareil électronique. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction du niveau de CO2 dans l'air. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
Pour l'utilisation des produits de base, les exigences suivantes doivent être remplies: |
Les mesures de sécurité doivent être appliquées conformément à l'annexe I, paragraphe 2, du règlement (CE) no 714/2009. |
| Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle. |
Pour les produits de base, les prix sont calculés sur la base des prix de vente. |
ABB 70AA01a à E |
| Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
Pour l'utilisation de l'équipement, le numéro d'immatriculation doit être le suivant: |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
| Les produits de base doivent être soumis à des contrôles de qualité supérieure. |
Pour les produits de base, les exigences suivantes s'appliquent: |
Pour les appareils à combustion |
| Le produit doit être présenté à l'essai. |
Pour les produits de base, les exigences suivantes s'appliquent: |
ABB LT370C |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention. |
Le nombre de points de contrôle doit être supérieur ou égal à: |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Le nombre de points de contrôle est le nombre de points de contrôle. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction du niveau de CO2 de l'équipement. |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure à la valeur de l'échantillon. |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est estimé en fonction de la fréquence de production. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'installation. |
| Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé par la méthode suivante: |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'appareil. |
| Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
L'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'appareil. |
| Le montant de la subvention est calculé en fonction des coûts de production. |
Le nombre de points de contrôle est le nombre de points de contrôle. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| Le montant de la subvention est calculé à partir de la valeur de la subvention. |
La valeur de l'échantillon doit être supérieure ou égale à: |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le tableau ci-dessous: |
| Le montant de la subvention est calculé en fonction des coûts de production. |
La valeur de l'échantillon doit être supérieure ou égale à: |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le tableau 1 ci-après. |
| Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. |
La valeur de l'échantillon doit être la même que celle de l'échantillon. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. |
| Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
L'expérience a montré que les taux de change de la population ont augmenté au cours des dernières années. |
| Le montant de la subvention est calculé en fonction de la valeur de la subvention. |
La valeur de l'échantillon doit être supérieure ou égale à: |
Le nombre de fois où les données sont utilisées est le nombre de fois où elles sont utilisées. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé en fonction de l'indice de CO2 de l'appareil. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
Le nombre total d'équipements utilisés est le suivant: |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'équipement. |
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